www.laurent-malbrunot.fr

 

       

 Copyright et Droits

 

         L'accès à ce site suppose que l'utilisateur accepte les conditions ci-dessous. 

         Les informations mises en ligne sur le site sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Ces textes (originaux) peuvent être cités, dans certaines conditions décrites ci-dessous, à condition que le nom de l'auteur et le nom du site soit signalé, et, en ce qui concerne les extraits des livres, à condition que l'éditeur accepte la reproduction. 

           L'utilisateur obtient un droit d'usage privé sur le contenu du site avec le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran et de reproduction, en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage-papier. Toute autre diffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite. Ce droit est personnel (et non transmissible en aucune façon). Tout autre usage est soumis à autorisation préalable.

            La violation de ces dispositions soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines prévues par la loi. Ainsi, la loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" ainsi que les courtes citations dans un but d'exemple ou d'illustration.

          Toute reproduction abusive du site, par quelque procédure que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal. Ainsi, les extraits des livres ne peuvent en aucun cas être reproduit sur quelque support que ce soit : ils sont la propriété exclusive des éditions Alphée et Pascal Galodé.

 

  

 

Accueil

Livres et Textes

Consultation

Enseignement

Questions

Liens

Contact

Copyright et Droits